Mentions légales
Sommaire
Propriété du site/Éditeur
Ce site internet, ayant un but informatif, est la propriété exclusive de :
Centre Hospitalier Dax - Côte d'Argent
Boulevard Yves du Manoir - BP 323
40107
DAX CEDEX
Téléphone : 05 58 91 48 48
Directeur de publication :
M. Stéphane Jacob
Hébergement, Graphisme et Développement
Agence landaise pour l'informatique
Maison des Communes
175, place de la Caserne Bosquet
BP 30069
40002 MONT DE MARSAN Cedex
Traitement des données personnelles
Pour remplir ses missions, Centre Hospitalier Dax - Côte d'Argent collecte et traite des données sur ses administrés, et les conserve en tant que de besoin et dans le respect de la réglementation en matière de prescription.
Vous pouvez exercer votre droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité en vous adressant à Centre Hospitalier Dax - Côte d'Argent, Boulevard Yves du Manoir - BP 323, 40107 DAX CEDEX, en joignant une copie d’une pièce d’identité.
Le Délégué à la Protection des Données personnelles
Agence landaise pour l'informatique
Maison des Communes
175, place de la Caserne Bosquet
BP 30069
40002 MONT DE MARSAN Cedex
Adresse électronique : dpo[a]alpi40.fr
Téléphone : +33 (0)5 58 85 81 00
Vous pouvez le contacter pour tout renseignement supplémentaire. Sous réserve d’un manquement aux dispositions ci-dessus, vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Crédits et propriété intellectuelle
L'ensemble des textes, photos, illustrations, plans, dessins, animations, vidéos, sons de ce site sont la propriété de Centre Hospitalier Dax - Côte d'Argent ou de tiers ayant donné leur autorisation pour les utiliser. Leur reproduction et utilisation est interdite, sauf autorisation écrite de Centre Hospitalier Dax - Côte d'Argent. Toute demande d'utilisation, de reprise ou de reproduction des contenus du site, doit être adressée à communication@ch-dax.fr. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
La reproduction sur support papier
A l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier pourra être autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte), citation explicite du site comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
La reproduction sur support électronique
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique pourra être autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source et de la mention "Droits réservés".
La création de liens vers le site Centre Hospitalier Dax - Côte d'Argent
Il est possible de créer un lien hypertexte pointant vers le contenu du site de Centre Hospitalier Dax - Côte d'Argent. La demande doit en être faite auprès de Centre Hospitalier Dax - Côte d'Argent : communication@ch-dax.fr
L'autorisation pourra être donnée sous réserve de : ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site de Centre Hospitalier Dax - Côte d'Argent ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l'ouverture d'une fenêtre. mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Attention ! Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Centre Hospitalier Dax - Côte d'Argent se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.
Erratum
Malgré le soin apporté à la rédaction des contenus de ce site, des erreurs ou oublis peuvent exister. Merci de les signaler à Centre Hospitalier Dax - Côte d'Argent : communication@ch-dax.fr.